XRP n’est pas un titre : détails de la décision historique

Le $XRP de Ripple a échappé à l’étiquette de « titre », les juges de l’affaire SEC contre Ripple ⚖️ ayant rendu leur décision sommaire.

Voici les grandes lignes de la décision et ce qu’elles pourraient signifier pour l’ensemble du secteur crypto.

 

Hier, l’espace crypto a remporté une victoire très importante.

Le $XRP est en hausse de 70 % 🚀, les altcoins augmentent également, mais des nuances subsistent.

Voici les principaux points du jugement dans le cas SEC v Ripple:

📌 1. « XRP, en tant que token numérique, n’est pas et en soi un « contrat, une transaction ou un schéma » qui incarne les exigences Howey d’un contrat d’investissement.
➡️ Si le token de l’une des entités crypto les plus centralisées n’est PAS un titre, la plupart des autres cryptomonnaies vendues sur les échanges ne le sont probablement pas non plus.
➡️ …ce qui pourrait signifier que les cryptomonnaies ne relèvent pas de la compétence de la SEC.

📌 2. Les ventes programmatiques de $XRP ne constituent pas l’offre et la vente de contrats d’investissement car « un acheteur programmatique se tenait dans les mêmes chaussures qu’un acheteur du marché secondaire qui ne savait pas à qui ou à quoi il payait son argent ».
➡️ La vente de crypto sur les échanges est acceptable, car leurs utilisateurs peuvent ignorer les liens entre le token et les performances de son émetteur.
➡️ …ce qui pourrait signifier que les échanges de cryptomonnaies ne relèvent pas de la compétence de la SEC.

📌 3. Les « autres » ventes de $XRP ne constituent pas une offre et une vente de contrats d’investissement
➡️ Les crypto donnés gratuitement (bounties, investissements, subventions et transferts aux exécutifs) ne sont pas concernés par la loi sur les titres car les receveurs n’ont jamais investi.

📌 4. Les ventes institutionnelles de $XRP constituent l’offre et la vente non enregistrées de contrats d’investissement, car ces acheteurs sont suffisamment  » sophistiqués  » pour comprendre les liens entre le jeton et les performances de son émetteur
➡️ Les ICO, Launchpad, OTC et autres formes centralisées de levée de fonds en crypto sont susceptibles d’être considérées comme des titres et doivent se conformer à la loi correspondante.

Suite à cette nouvelle, Coinbase, Binance US et Kraken ont repris les échanges de $XRP.
Le membre du Congrès Tom Emmer a proposé d’inscrire dans la loi le jugement sur le fait que les crypto ne sont pas des titres.

📃 Dans le même temps, la SEC a publié une déclaration, louant le dernier point et ignorant totalement les trois premiers 🤷‍♀️

En résumé : distribuez vos cryptos via un protocole, évitez les levées de fonds privés institutionnels, et vous devriez vous en sortir même aux États-Unis 😉