Les entreprises américaines crypto cherchent des pâturages plus verts dans le UK, l’UE, aux Émirats arabes unis, en Suisse ou dans les paradis fiscaux.

La situation est dangereuse pour ces entreprises aux États-Unis ☠️

La SEC ne se montre pas coopérative et les attaques réglementaires continuent d’affecter toutes les entreprises crypto basées aux États-Unis ou ciblant des clients américains.

Une certaine résistance s’organise, comme la nouvelle initiative Crypto435 de Coinbase – une  » grassroot campaign  » préconisant une politique pro-crypto dans l’ensemble des 435 districts congressionnels des États. L’industrie augmente également ses dépenses de lobbying, avec un record de 21,6 millions de dollars dépensés en 2022.

Cependant, ces efforts portent peu de fruits jusqu’à présent, et pas seulement parce que le lobby bancaire officiel dépense officiellement 3 fois plus (et c’est sans compter les « discours » rémunérés à coup de millions de dollars de Janet Yellen). Les cryptos ne sont tout simplement pas intégrées dans la structure politique des États-Unis, et leur adoption à la base, bien que relativement élevée (14-22 % selon différentes sources), n’est pas suffisante pour en faire une cause d’envergure nationale.

Depuis notre récente newsletter énumérant les attaques subies par l’industrie crypto américaine en 2023, Gary Gensler, de la SEC a témoigné devant la Chambre des représentants, sans manifester la moindre intention de donner enfin à l’industrie crypto les lignes directrices dont elle a si désespérément besoin.

Au contraire, lorsque le mois dernier un échange de longue date, Bittrex, opérant depuis 2014, a exprimé son intention de mettre fin à ses opérations aux États-Unis en citant « l’environnement réglementaire et économique américain actuel », il a été instantanément frappé par une action en justice de la SEC.

La cause ? « Opérer en tant que courtier non enregistré » et « agence de compensation non enregistrée ».

📦 🚚 Il n’est pas surprenant que la plupart des entreprises américaines de cryptos préparent sérieusement leur plan B – déménager à l’étranger à la recherche de stabilité et de conditions juridiques favorables.

Nexo, Coinhouse, Ripple, Circle ne sont que quelques-unes des grandes sociétés qui envisagent activement ou ont déjà entamé un processus de délocalisation (ou de diversification).

Plusieurs juridictions sont apparues comme des alternatives attrayantes, notamment le Royaume-Uni, l’UE, les Émirats arabes unis, la Suisse et, bien sûr, les célèbres sites offshores.

United Kingdom 💂

Le Royaume-Uni ne dispose pas encore d’un cadre juridique clair en matière de cryptos, mais le gouvernement du pays a montré à plusieurs reprises son intention de devenir le prochain « hub crypto ».

Le projet de loi sur les services et marchés financiers, qui reconnaîtrait les cryptoactifs comme des produits réglementés, fait encore son chemin au Parlement, mais la Financial Conduct Authority (FCA), l’organisme de réglementation financière du Royaume-Uni, a pris des mesures proactives pour fournir un cadre clair pour les activités crypto.

L’une des plus grandes sociétés américaines de cryptos, Coinbase, a déjà manifesté son intérêt pour le Royaume-Uni, son PDG Brian Armstrong ayant déclaré lors de la récente semaine Fintech de Londres : « Tout est sur la table, y compris la délocalisation ou tout ce qui est nécessaire ». Il a également souligné que le fait qu’une autorité comme la FCA soit responsable à la fois des commodities et des titres constituait un avantage considérable par rapport au système américain, où la CFTC et la SEC, qui se font concurrence, publient des déclarations contradictoires, sémant la confusion dans les entreprises.

En 2020, Coinbase a obtenu une licence de e-monnaie de la FCA, ce qui lui permet d’offrir des services de paiement en monnaie fiduciaire aux clients britanniques. Cette démarche souligne la confiance de Coinbase dans le cadre réglementaire britannique et son engagement à opérer dans le respect des lignes directrices établies.

European Union 🏰

L’Union européenne est réputée pour ses réglementations strictes, mais il semble que des règles strictes valent mieux que pas de règles du tout. La législation MiCA, qui a fait couler beaucoup d’encre, a été votée par le Parlement européen en avril, spécifiant différents types de cryptoactifs, y compris les utility tokens, les stablecoins et les security tokens. Contrairement à Gary Gensler, qui n’arrive toujours pas à déterminer si l’Ethereum est un titre, MiCA le définit clairement comme un cryptoactif.

Le cadre introduit des exigences spéciales pour les fournisseurs de services de cryptoactifs, telles que l’autorisation obligatoire (pour les émetteurs de stablecoins), les exigences en matière de capital, la politique de conservation et d’autres mesures de protection des investisseurs. Il s’agit, bien sûr, d’une lourde bureaucratie, mais rien de vraiment impossible, ce qui est un bon signe pour l’avenir du développement de l’industrie des cryptos dans l’UE.

Cette évolution a été dûment remarquée par l’émetteur de stablecoins Circle, qui ouvre maintenant un siège social à Paris, après Binance qui a fait le même choix l’année dernière.

Voici les principales notions de MiCA, telles que décrites par Patrick Hansen, directeur de la politique européenne de Circle :

En même temps que le MiCA, un règlement AML appelé TFR (Regulation on Transfer of Funds) a été adopté. Il est plus controversé, car il étend l’obligation des prestataires de services de paiement d’accompagner les transferts de fonds d’informations sur le payeur et le bénéficiaire de cryptoactifs pour tout transfert supérieur à 1 000 euros, même à partir de portefeuilles auto-hébergés. Cette mesure est souvent jugée excessive, et le Trésor britannique a renoncé à introduire lui-même une disposition similaire.

United Arab Emirates 🏖️🏢

Les Émirats arabes unis, et en particulier Dubaï, ambitionnent également de devenir un centre mondial de la crypto et de la blockchain. Plus tôt cette année, Dubaï a adopté un nouveau régime d’autorisation pour les émetteurs de cryptoactifs et les fournisseurs de services, appliqué par une autorité de régulation des actifs virtuels (VARA) spécialement créée. Le cadre de VARA comprend des règlements obligatoires pour les fournisseurs de services et des règlements basés sur l’activité qui spécifient les exigences en fonction du type de service offert.

La licence de Dubaï n’est cependant pas bon marché : l’équivalent de $27,200 pour la demande et $54,400 pour les frais de supervision annuels d’un service d’échange, et davantage pour chaque service supplémentaire, tel que la custody ou le lending.

Ces coûts sont cependant négligeables pour les grandes entreprises comme Nexo, l’un des plus grands prêteurs du CeFi, qui ets en train d’arrêter ses opération aux États-Unis et va s’installer à Dubaï à la recherche d’une réglementation claire. Pour Antoni Trenchev, PDG de l’entreprise, Dubaï, avec son écosystème commercial actif, est également un endroit idéal pour embaucher des professionnels, et les banques sont prêtes à servir les entreprises liées aux cryptomonnaies.

D’autres Émirats suivent l’exemple : Abou Dhabi met en œuvre une réglementation similaire et, en avril, l’autorité fédérale de réglementation des titres des Émirats arabes unis a annoncé que les fournisseurs de services crypto de tous les émirats pourront obtenir une licence auprès de l’Autorité des valeurs mobilières et des matières premières du pays.

Switzerland 🏔️

La Suisse classe les cryptos comme une classe d’actifs plutôt que comme des titres, traitant les questions relatives à la propriété et au transfert des cryptomonnaies de la même manière que d’autres classes d’actifs telles que les propriétés ou l’or. Aucune législation spéciale n’a donc été nécessaire pour intégrer les cryptomonnaies dans le cadre juridique existant. Depuis, les tokens utilisés pour lever des fonds ou ceux qui sont assortis d’un certain type de droit juridique ont gagné le même statut que les valeurs mobilières, ce qui rend la tokenisation facile et sûre.

La plupart des grandes sociétés de cryptos ont leurs bureaux ou leurs fondations à Zoug, Zurich, Genève et dans d’autres villes suisses. Le pays compte également un certain nombre de banques favorables aux cryptos, dont certaines s’engagent elles-mêmes activement dans ces activités .

L’autorité de régulation financière du pays, l’Autorité fédérale de surveillance des marchés financiers (FINMA), régit toutes les questions relatives aux cryptoactifs et accorde quatre types de licences aux fournisseurs de cryptoactifs, en fonction de leur activité : fintech, bourse, fonds d’investissement ou licence bancaire.

Le cadre juridique complet a été l’une des raisons pour lesquelles les plus grands projets crypto sont enregistrés en Suisse: Ethereum, Solana, Near, Cosmos, et bien d’autres.

Offshore 🏝️

Ce qui fonctionne pour la finance traditionnelle fonctionne aussi pour l’industrie crypto. Des destinations offshore comme les Bahamas (siège de la défunte FTX), Panama (Deribit exchange), ou les Bermudes – où se trouve le Coinbase International Exchange nouvellement créé (pour l’instant uniquement ouvert aux clients institutionnels), sont quelques-unes des solutions possibles pour les entreprises américaines du secteur de la crypto qui fuient leur pays.

D’autres destinations, comme le Liechtenstein (siège de Bittrex Global) ou Singapour (Huobi, VeChain…), accueillent également des entreprises américaines désenchantées.

Malgré toutes les difficultés actuelles, de nombreuses entreprises réalisent que la délocalisation est une mesure extrême et coûteuse, sans compter que refuser le marché américain revient à perdre beaucoup d’argent. La plupart d’entre elles tiennent bon, espérant que les efforts de lobbying et les campagnes populaires forceront un jour les agences gouvernementales américaines à mettre fin à leur hostilité vis à vis des cryptos.