Nouveau règlement de l’UE sur les stablecoins : ce qu’il faut savoir

Le règlement MiCA, qui est entré en vigueur le 1er juillet 2024, a considérablement modifié le régime des stablecoins dans l’UE. Voici ce que les utilisateurs de cryptomonnaies doivent savoir sur cette nouvelle réalité.

Les stablecoins sont le nerf de la guerre sur le marché crypto, représentant régulièrement les volumes de transactions les plus élevés – jusqu’à 60 %. Le règlement MiCA ⚖️, entré en vigueur le 1er juillet 2024, a complètement bouleversé leur régime dans l’Union européenne, et nous devons maintenant en tenir compte.

Voici ce qu’il faut savoir sur cette nouvelle réalité – du point de vue d’un utilisateur de crypto 👇

E-Money Tokens

➡️ Les stablecoins ancrés sur le dollar, l’euro ou d’autres monnaies fiduciaires sont désormais définis comme des « E-Money Tokens » (EMT). Leurs émetteurs sont tenus de détenir un tiers de leurs réserves dans les banques de l’UE et de se conformer à un certain nombre de règles de protection des investisseurs.

➡️ Jusqu’à présent, seul Circle, l’émetteur de l’USDC et de l’EURC, a obtenu la licence de monnaie électronique, ce qui en fait le seul stablecoin mondial actuellement disponible dans l’UE.

➡️ Tether, le géant qui détient 59% du marché des stablecoins, a vu son USDT retiré de la liste des principales plateformes custodiales, telles que Bitstamp, Uphold, Binance (en mode vente uniquement)… Des stablecoins plus petits, y compris décentralisés (DAI, FRAX), ont subi le même sort.

Asset-Referenced Tokens

➡️ Les stablecoins rattachés à plus d’une devise – fiat ou crypto – ou à des actifs physiques comme l’or (PAX Gold) sont désormais définis comme des Asset-Referenced Tokens (ART). Les émetteurs d’ART ont également besoin d’une licence, mais avec des exigences beaucoup moins strictes.

➡️ Les ART qui font référence aux monnaies de l’UE n’auront aucune limite d’utilisation. Les ART liés à des devises non européennes et à d’autres actifs verront leurs limites plafonnées à 200 millions d’euros ou à 1 million de transactions par jour. Ce n’est pas beaucoup.

➡️ Les émetteurs ou prestataires de services (PSAN en France) n’ont pas le droit de payer des intérêts liés aux EMT et aux ART. En théorie, cela signifie que les protocoles de rendement DeFi ou les services de prêt centralisés devront refuser leurs utilisateurs européens. Toutefois, certains juristes voient des possibilités pour le DeFi, puisque le MiCA ne le vise pas spécifiquement.

➡️ En ce qui concerne les PSAN qui versent des intérêts sur les stablecoins, nous aurons peut-être plus de clarté d’ici le 30 décembre 2024, date à laquelle le règlement MiCA leur sera également applicable.

La réglementation rattrape l’espace crypto, ce qui présente à la fois des risques et des opportunités. Les aspects de la MiCA liés aux stablecoins ont été largement critiqués pour avoir étouffé l’innovation et favorisé les grandes sociétés financières au détriment des startups. Certains craignaient même que seules les banques soient autorisées à émettre de « véritables stablecoins », c’est-à-dire des EMT. Circle a fait forte impression en obtenant sa licence EMT, prouvant ainsi qu’une telle conformité est possible.

La prochaine grande question est de savoir si les différents PSAN européens seront également en mesure de s’y conformer 🤞