Deuxième défaite de la SEC devant les tribunaux face aux entreprises crypto : à quoi s’attendre ensuite ?

La deuxième défaite judiciaire de la SEC face aux sociétés crypto ouvre la porte aux Bitcoin spot ETFs tant désirés, ce qui donne de l’espoir à l’ensemble du secteur de la cryptofinance.

La SEC, représentée par Gary Gensler, s’est faite l’ennemie de l’espace crypto en l’attaquant et en l’étouffant de toutes les manières possibles.
Heureusement, les États-Unis disposent d’un système de contre-pouvoir qui fonctionne, et cet abus est lentement mais sûrement démantelé devant les tribunaux.

🤕 En juillet, la SEC a perdu face à Ripple, dont la cryptomonnaie n’est désormais plus considérée comme un titre (partiellement, mais suffisamment pour marquer le coup).
🤕 Cette semaine, elle a perdu contre Grayscale Investments : le juge a admis que le rejet par la SEC de sa demande d’ETF Bitcoin spot était illégal.

C’est très important pour l’industrie crypto, et voici pourquoi 👇

💰Au sujet de Grayscale

Grayscale est le plus grand gestionnaire de cryptoactifs au monde, avec 21,5 milliards de dollars d’actifs sous gestion. Il propose aux investisseurs institutionnels et accrédités des actions dans ses différents crypto trusts. En échange d’une commission annuelle de 2 %, les investisseurs bénéficient d’une exposition facile aux cryptomonnaies, sans avoir à se préoccuper de questions techniques ou comptables.

Pour étendre l’offre aux investisseurs particuliers et aux institutions plus conservatrices, Grayscale a décidé de convertir son fonds phare – le Bitcoin Trust, d’une valeur de 17 milliards de dollars – en ETF.

⚖️ SEC vs Grayscale

La SEC a affirmé que le bitcoin se négocie sur des bourses non réglementées (par la SEC) et qu’il peut donc être sujet à des manipulations de marché, et a rejeté la demande.

En juin dernier, Grayscale a intenté un procès contre la SEC, contestant les motifs de ce rejet.

Ce mardi, le juge a déclaré que « le refus de la proposition de Grayscale était arbitraire et capricieux parce que la Commission n’a pas expliqué son traitement différent de produits similaires ».

En effet, en 2021, la SEC a approuvé plusieurs ETF basés sur des futures sur le bitcoin régulés par la CFTC (Commodity Futures Trading Commission). Ces contrats à terme sont négociés sur le Chicago Mercantile Exchange régulé par la CFTC, ce qui a privé la SEC de son principal argument.

Cependant, si les réglementations diffèrent, du point de vue de l’investisseur, les ETF basés sur des futures sont encore plus complexes techniquement (et donc plus risqués) que les ETF spot. Et la SEC est là pour protéger les investisseurs, n’est-ce pas ? 🤔

🔮 Quelle est la suite ?

La SEC dispose de 45 jours pour décider de se conformer à la décision ou de faire appel.
Cependant, un changement de raisonnement pourrait être catastrophique du point de vue de l’opinion publique, en montrant à quel point la Commission est arbitraire. Il est donc possible qu’elle accepte la décision du juge pour sauver la face.

Par conséquent, la SEC devra approuver les ETF Bitcoin spot des nombreux gestionnaires d’actifs qui attendent. Cette liste comprend, bien sûr, le géant financier BlackRock, qui pèse 9 000 milliards de dollars, ou Fidelity, qui pèse 4 500 milliards de dollars.

💸 Quel impact sur l’espace crypto?

Avec davantage de clients capables d’investir en toute sécurité dans le bitcoin (même d’une manière aussi idéologiquement incorrecte que l’achat d’actions de trusts privés), la demande augmentera inévitablement, et le prix aussi 📈 La hausse de 6 % de cette semaine l’illustre bien.
Le poids des géants de la finance peut également contribuer à dédiaboliser la crypto aux yeux du public.

Qui sait, peut-être que Gary Gensler devra bientôt chercher un autre emploi ?