Les litiges de propriété intellectuelle se multiplient dans l’espace crypto

Si l’espace crypto est libre d’accès et de création pour tous, cela signifie-t-il que la propriété intellectuelle n’y est pas pertinente ?

Pas vraiment. Les litiges en matière de droit d’auteur dans l’espace crypto se multiplient, créant des précédents importants et intégrant davantage les outils crypto dans le champ juridique existant.

👜 La marque de luxe française Hermès a récemment remporté un procès contre l’artiste numérique Mason Rothschild, le créateur d’une collection NFT MetaBirkin, mettant en scène le sac emblématique de la Maison.

M. Rothschild n’a pas réussi à convaincre le jury que les NFTs MetaBirkin étaient de l’art et qu’il les avait créés en exerçant son droit à la liberté d’expression. Il doit maintenant à Hermès $133’000 de dommages et intérêts (qui ne représentent toutefois qu’une petite partie des 1,1 million de dollars qu’il a gagnés sur la vente de la collection).

⚖️ La victoire d’Hermès, en prouvant devant les tribunaux que les NFTs MetaBirkin portaient atteinte aux droits de propriété intellectuelle et de marque de la Maison, a constitué une étape importante vers la reconnaissance des outils crypto comme partie intégrante de notre paysage juridique. Elle a également relancé les débats sur la compatibilité de notions telles que la décentralisation et la liberté de l’art avec les mécanismes de protection de la propriété intellectuelle en place.

🦧 Une autre victoire a été obtenue cette semaine par Yuga Labs, créateur du célèbre Bored Apes Yacht Club. La société a conclu un accord avec Thomas Lehman, l’homme qui a créé 10’000 copies de BAYC pour le projet de Ryder Ripps « RRBAYC RSVP ».

⚖️ M. Lehman est désormais interdit d’utiliser « toute marque BAYC » et obligé de brûler les RRBAYC qu’ils possèdent encore. Le procès contre Ryder Ripps est toujours en cours, et l’artiste est déterminé à prouver que son projet doit être protégé par le premier amendement en tant qu’œuvre satirique. Le tribunal a déjà rejeté sa requête, mais M. Ripps a fait appel et a déposé des demandes reconventionnelles contre Yuga Labs.

🤡 Le cas le plus drôle des récents litiges en matière de propriété intellectuelle concerne Craig Wright, un homme qui s’obstine à affirmer qu’il est Satoshi Nakamoto, sans pouvoir le prouver. M. Wright est connu pour sa passion pour les procès, dont il a même gagné certains – sans conséquence notable toutefois. Recemment, il a tenté de prouver que les hardforks du Bitcoin constituent une violation de ses droits de propriété intellectuelle, mais un juge britannique a rejeté sa demande mardi, arguant qu' »aucun « travail » pertinent n’a été identifiée » montrant l’origine du Bitcoin.

L’espace crypto arrive à maturité, et sa composante la plus importante – celle qui s’efforce d’obtenir une reconnaissance juridique – est contrainte de se conformer aux règles existantes en matière de protection de la propriété intellectuelle.

Cela pourrait être une bonne chose.