Poursuites contre Binance.US et Coinbase : la SEC dévoile son jeu

Il s’agit d’un moment majeur pour l’industrie crypto, susceptible de définir son développement pour les années à venir.

Les poursuites de la SEC contre Binance.US et Coinbase ont révélé la main de l’agence et mobilisé la communauté, rappelant à tous l’importance de la décentralisation.

Cette semaine, la SEC a poursuivi Binance.US (mélange de fonds, escroquerie aux investisseurs, fonctionnement en tant que courtier non enregistré), puis Coinbase (fonctionnement en tant que courtier non enregistré).

Ces poursuites n’étaient pas inattendues : depuis longtemps, la SEC affirme que les cryptos sont en fait des titres financiers, sans donner de détails.

Nous avons tendance à penser que cette semaine a apporté de bonnes nouvelles, car la SEC a finalement montré son visage, permettant à l’industrie de la crypto de mieux voir la menace.

Les marchés cryptos ont reflété le soulagement, en baissant sur les nouvelles de Binance, puis en montant sur celles de Coinbase.

Voici les principales points à retenir sur la position de la SEC :

✅ Bitcoin et les autres cryptos basées sur le PoW sont et sécurité

Gary Gensler a déjà mentionné que Bitcoin était suffisamment décentralisé pour ne pas être considéré comme un titre financier. Comme les procès de la SEC omettent les autres monnaies basées sur le PoW, comme $DOGE ou $LTC, on peut dire que le PoW n’entre pas dans le champ d’action de la SEC (du moins pour l’instant)

✅ Ethereum n’est pas mentionné en tant que titre financier

La deuxième plus grosse crypto est notoirement absente de la liste de la SEC.

Est-ce à cause du début d’Ethereum basé sur le PoW, ou d’autres intérêts en jeu, ce n’est pas encore clair.

✅ Le Ripple ($XRP) manque également à l’appel

La 6eme plus grosse crypto en termes de capitalisation boursière, $XRP n’a vraisemblablement pas été oubliée. Il serait logique de dire que la SEC n’a pas osé la mentionner, car l’issue de son procès en cours contre Ripple (débattant justement de la question de savoir si $XRP est une sécurité) est encore inconnue.

❎ $SOL, $ADA, $MATIC, $FIL, $SAND, $AXS, $CHZ, $FLOW, $ICP, $NEAR, $VGX, $DASH, $NEXO, $ATOM, $BNB, $COTI, $BUSD sont en danger

Ces cryptos ont été explicitement mentionnés dans les poursuites comme des « crypto asset securities », ce qui impliquerait que toutes les réglementations concernant les titres traditionnels s’y appliqueraient également. Même celles qui sont impossibles à mettre en œuvre, comme certaines obligations de reporting.

Selon les rumeurs, Robinhood commencerait déjà à retirer ces actifs de la liste.

❎ Le staking de crypto est en quelque sorte assimilé à un « prêt » dans le cadre de l’ancien test de Howey, et ce service est en danger

 Comment les joueurs ont-ils réagi ?

📌 CZ, de Binance, nie farouchement les accusations et rappelle à quel point la SEC a été remarquablement inefficace pour empêcher la fraude de FTX.

📌 Coinbase semble bien préparé à une longue bataille juridique ⚖️

📌 La commission financière de la Chambre des représentants des États-Unis a programmé une audition visant à « clarifier l’écosystème des actifs numériques ». Elle doit se tenir le 13 juin, et la communauté crypto américaine espère qu’elle marquera la conception d’une loi qui pourrait enfin mettre fin aux interprétations unilatérales de la SEC sur la réglementation existante.

💁‍♀️ Oui, la SEC n’écrit pas les lois toute seule…

Après tout, les actions de la SEC, largement considérées comme un excès de réglementation, remettent en lumière les idéaux initiaux de la décentralisation et les protocoles qui les incarnent.

Bitcoin, self-custody, Nostr…

Comme souvent, les autorités pourraient avoir involontairement donné un coup de pouce à la décentralisation.